Rentrée scolaire : à la rescousse du pouvoir d’achat !
La rentrée des classes des enfants est aussi un peu celle de leurs parents. En effet, au retour des vacances d’été, la reprise est parfois rude, y compris pour le porte-monnaie. Afin d’aider vos salariés à franchir ce cap difficile, vous pouvez choisir de distribuer des titres cadeaux exonérés de cotisations et contributions sociales. Vous pouvez d’ores et déjà anticiper en passant commande !
Cartable, crayons, cahiers, habits, bureaux… chaque année, les parents dépensent des sommes importantes lors de la rentrée scolaire. En septembre 2020, le budget moyen des foyers ayant au moins un enfant scolarisé atteignait 177,28 euros pour une rentrée au CP (de plus en plus cher au fil des classes) et 407,68 euros lorsque un enfant entre au collège est présent, selon selon l’étude annuelle de la Confédération syndicale des familles (CSF). L’achat de fournitures est en effet un passage obligé, que ce soit en maternelle, en primaire, dans le secondaire, a fortiori dans les études supérieures. Septembre est donc un moment charnière puisque 36 % des Français avec enfant scolarisé le considère comme le mois engendrant le plus de dépenses. Face à ce constat, vous pouvez agir en allégeant cette charge. La solution ? Distribuer des tickets et cartes cadeaux.
Titres cadeaux de rentrée scolaire : des spécificités à connaître
Parmi les événements URSSAF permettant d’obtenir une exonération des cotisations et contributions sociales, la rentrée est un rendez-vous incontournable. Mais attention, des règles bien particulières sont à respecter :
- Seuls les parents d’enfants de moins de 26 ans dans l’année civile peuvent y prétendre ;
- Un justificatif de suivi de scolarité doit être présenté, peu importe la nature de l’établissement (primaire, collèges, lycées, lycées professionnels, centres d’apprentissage…) ;
- Les titres cadeaux doivent être utilisés pour acheter des biens en relation avec l’événement (nature du bien, un ou plusieurs rayons d’un magasin ou nom d’un ou plusieurs magasins). Ainsi, des fournitures, du mobilier de bureau, des livres ou des habits pourront être achetés avec les titres cadeaux de rentrée scolaire, mais pas un voyage par exemple ;
- Comme pour tous les événements URSSAF, la dotation des cadeaux (bons, cadeaux physiques…) ne doit pas dépasser 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale, soit 183 € en 2023 par événement.
En cas de non-respect d’au moins une de ces conditions, vous devrez alors vous acquitter de l’ensemble des cotisations dès le 1er euro des titres.
Que faire pour les couples touchant deux titres cadeaux pour un même enfant ?
Dans le cas où vous seriez confronté au cas d’un couple avec enfant, les montants peuvent être attribués aux deux parents ou au seul enfant (donc à un seul des parents). Cette précision est à inscrire dans le règlement intérieur de l’entreprise ou du CSE. Si la première option est choisie, il ne faut pas considérer le cumul des deux titres pour le calcul du plafond de Sécurité sociale, mais un par salarié.
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Une offre adaptée à l’événement URSSAF
Proposer des titres cadeaux répondant aux exigences de l’URSSAF est une obligation pour avoir droit aux exonérations... La réglementation peut vous paraître complexe : Sodexo vous accompagne sur ce point et vous propose un large réseau d’enseignes parfaitement adaptées. Vous pouvez, au choix, opter pour la carte, les chèques ou les e-chèques cadeaux.