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[Fiche pratique] FAQ sur les titres cadeaux

Les missions du CE / CSE | 15 juin 2021
[Fiche pratique] FAQ sur les titres cadeaux


Particulièrement attendus par les salariés, les chèques, cartes ou e-chèques cadeaux représentent un petit “bonus” de pouvoir d’achat fort apprécié.

Chèques papier, carte , e-chèque… pour vous aider à faire le meilleur choix parmi les différentes solutions qui s’offrent à vous, nous avons compilé pour vous les 10 questions que les élus de CSE se posent le plus en matière de titres cadeaux.

  • Quelles sont les conditions d’attribution aux salariés ?
  • Quelles sont les précautions à prendre au moment de l’attribution des titres cadeaux ?
  • Est-ce que les membres de la famille des salariés peuvent eux aussi bénéficier des titres-cadeaux ?
  • Que faire si deux conjoints travaillent dans l’entreprise ?
  • Comment se passe la mise à disposition des titres aux salariés ?
  • Que faire si un salarié perd ou se fait voler ses titres ?
  • Où est-il possible d’utiliser les différents titres ?
  • Quelle est l’assiette de calcul de la masse salariale à utiliser pour définir le montant des subventions auxquelles mon CSE peut prétendre ?
  • Est-il possible de transférer une partie du budget de fonctionnement vers le budgets des activités socio culturelles ?
  • Quelle est le montant de l’exonération des cotisations sociales pour les titres cadeaux ?

Toutes les réponses dans notre fiche pratique !

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